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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SGP PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4224671
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
Marque figurative de SGP PRODUCTIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 009 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

SGP PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BEE'S , CRIQUE PRIVEE , (Marque figurative) , HUBLOT GOLD SGP 109/308-6061 , (Marque figurative) , VAGUE A LAME , (Marque figurative) , HUBLOT MODE MARINE , HUBLOT SGP 109/308-6061 , LES P TIT LOULOUS A LA MER


SGP PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France - SIREN 519009161


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes en caoutchouc ; sous-vêtements ;

Services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie.